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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES
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KHAKI-LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KHAKI-LINE
CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
99797223
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque KHAKI-LINE

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KHAKI-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 80320 CHAULNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 601 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICTOR LEBHARD CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES - France.

La marque KHAKI-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHAKI-LINE est expirée depuis le 7 juin 2009.

CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SUNDAY NIGHT CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES , LIGNE KAKI , SUNDAY NIGHT CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES , SUNDAY JUNIOR , DREAMS UNLIMITED , LIGNE KHAKI , CTI CREATEUR DE VALEUR , SUNDAY BABY , KAKI-LINE


CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES (S.A.) - ZONE INDUSTRIELLE, 80320 CHAULNES - France - SIREN 323601351


VICTOR LEBHARD CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes soit : - linge de lit toutes tailles - linge de bain (draps de bain et peignoirs) - serviettes de toilette en éponge - tentures (rideaux) - coussins 40X40 - coussins 45X45 - coussins 60X60 - coussins 30X30 (aspect peluche) - coussins 40X50 - couette imprimée - range pyjama - couverture matelassée - couvre lit (jeté de lit) - tissu au mètre - gigotière - tour de lit - ciel de lit.